Papy Nouveau
Nombre de messages : 26 Famille/Mafia : Denaro Grade : Papy Localisation : Palais Denaro Date d'inscription : 27/03/2007
| Sujet: Le code mafieux Dim 27 Mai - 9:13 | |
| Le code mafieux
Le principe du code mafieux est simple : il rassemble les principales règles de droit concernant les mafieux.
Article 1 La loi […] garantit le respect du mafieux dès le commencement de sa carrière.
Article 2
Chacun a droit au respect de sa vie privée. […]
Article 3 Est puni le fait, au moyen d’un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l’intimité de la vie privée d’autrui.
Article 4
Chacun est responsable du dommage qu’il a causé non seulement par son fait , mais encore par sa négligence ou par son imprudence.
Article 5
Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. […]
Article 6
Est puni le fait d’avoir publier le montage réalisé avec les paroles ou l’image d’une personne créant une délie .
Article 7
Le fait d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un système traitement automatisé de données est puni .
Article 8
Les mafieux demeures libres et égaux en droit.
Article 9
La loi n’a le droit de défendre que les actions nuisibles à la Mafia.
Article 10
Nul ne peut être inquiété pour ses opinions, même religieuse . Article 11
La loi garantit à la femmes , dans tous les domaines , des droits égaux à ceux des hommes .
Article 12
Chacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploie.
Article 13
Le droit de grève s’exerce dans le cadre des lois qui le réglemente .
Article 14
La grève est interdit sous la sanction du licenciement .
Article 15
La nation assure à l’individu et à la Famille les conditions nécessaires à son développement .
Article 16
Tous mafieux a droit à la liberté de penser .
Article 17
Tous mafieux a droit a la liberté d’expression .
Article 18
Tout individu a droit à la liberté et à la sûreté .
Article 19
Toute personne a droit en pleine égalité à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement devant le tribunal .
Article 20
Toutes personnes commettant un acte de trahison, saccage, d'arnaque envers notre organisation sera considéré comme traitre, qui n'aura jamais la confiance des membres et pour conséquent, ne pourra revenir dans nos rangs.
Article 21
Toutes personnes faisant un saccage quand autrui la déja fait creait un delie punit par la loi .
Artcicle 22
Personne ne peut etre puni sans que le plaignant ai des preuves concrètes . | |
|